Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H-KER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « E-CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H-KER domicilié(e) 9 rue du 19 mars 1962 - 28630 - LE COUDRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 198 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H-KER, M. Adrien HUILLE domicilié(e) 9 rue du 19 mars 1962 - 28630 - LE COUDRAY - France.
La marque E-CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045618.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-CUP est expirée depuis le 7 novembre 2023.
H-KER a également déposé les autres marques suivantes : H-KER , ELECTRIC RACER
H-KER, SAS - 9 rue du 19 mars 1962 - 28630 - LE COUDRAY - France - SIREN 524198710
H-KER, M. Adrien HUILLE - 9 rue du 19 mars 1962 - 28630 - LE COUDRAY - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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